Mentions obligatoires

Les mentions relatives au droit de la propriété intellectuelle ci-dessous se rapportent autant au site web www.brothersewing.fr qu'à la présence internet de l'entreprise sur Twitter, Xing et Youtube.
 

Brother Sewing Machines Europe GmbH
Im Rosengarten 11
D-61118 Bad Vilbel, Allemagne

 

Directeur :
Masahiro Akita
 

Responsables du contenu rédactionnel :
Département Marketing


Contact :
Téléphone : +49 6101 9814 - 0
Télécopieur : +49 6101 9814 - 2299

Adresse électronique : info@brothersewing.eu

 

Inscriptions aux registres :
Registre du commerce : Tribunal cantonal de Francfort-sur-le-Main
N° RC : HRB 85406
Stiftung Elektro-Altgeräte-Register (registre national des appareils électriques usagés) : N° d'identification DEEE DE 92204770
N° d'identification fiscale : DE 265 370 260
N° D-U-N-S ® : 341331133


Crédits photos :
Il est à noter que la page d'accueil de notre site présente des photos, images ou illustrations de © fotolia.com en plus d'œuvres qui appartiennent en propre à l'entreprise et dont les droits sont protégés. Tout matériel appartenant à un tiers est dûment caractérisé comme tel. Les informations relatives aux œuvres de tiers sont mentionnées soit directement sur les œuvres concernées, soit en dessous.
 

Clause de non-responsabilité :
Le contenu de ces pages a fait l'objet d'un traitement et d'un contrôle minutieux. Toutefois, Brother Sewing Machines Europe GmbH ne garantit aucunement l'actualité, l'exactitude, l'intégrité ou la qualité des informations présentées. Brother Sewing Machines Europe GmbH dénie toute responsabilité pour tout dommage matériel ou immatériel qui serait survenu à la suite de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou d'informations erronées ou incomplètes pour autant qu'il n'y ait pas de faute intentionnelle ou de faute involontaire grave prouvable de la part de Brother Sewing Machines Europe GmbH. Brother Sewing Machines Europe GmbH se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d'arrêter de publier le site en tout ou en partie sans préavis.


Date de la version : 05.2016